Congés payés non pris : quand les congés deviennent un indicateur RPS malgré eux

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L’augmentation des cas de travailleurs en burn-out ces dernières années a mis inévitablement en lumière la nécessité de garantir des bonnes conditions de travail. Depuis le 31 mars 2022, la QVT (Qualité de Vie au Travail) est d’ailleurs devenue la QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail). Cette simple lettre C revêt une importance capitale en mettant sur le devant de la scène les notions de prévention des risques professionnels et de modalités d’exercice du travail. Il ne s’agit donc plus simplement de mettre à disposition des équipements de loisirs dans l’entreprise mais bien de s’assurer que les collaborateurs n’évoluent pas dans un environnement toxique. Les indicateurs Risques Psycho-Sociaux (RPS) sont d’ailleurs utilisés pour prévenir des dangers des risques psychosociaux sur les collaborateurs. Et si justement les congés non pris étaient un signe de dysfonctionnement ?

Indicateurs RPS : quel diagnostic poser ?

Les indicateurs de Risques Psycho-sociaux sont extrêmement divers et peuvent varier en fonction de la taille de l’entreprise et de son secteur d’activité. Afin de pouvoir détecter les risques auprès des collaborateurs, ils doivent être, de préférence, croisés pour permettre l’évaluation la plus juste possible.

Concrètement, les indicateurs RPS se regroupent dans deux grandes catégories :

  • Ceux qui ont trait au fonctionnement de l’entreprise et qui comprennent le temps de travail réel, le turn-over, l’activité de l’entreprise, les relations entre collègues, la présence ou non de managers formés, les plans de formation et de rémunération, l’organisation du travail, la gestion des absences, la présence d’un CSE (Comité social et économique), etc.
  • Ceux qui concernent la santé et la sécurité des salariés: les risques et le nombre d’accidents de travail chaque année, maladies professionnelles, les alertes de la médecine du travail, le niveau de stress, les pathologies diagnostiquées chez les employés, l’activité du CSE, etc.

 

Vous retrouvez l’ensemble de ces indicateurs dans les bilans sociaux de l’entreprise ou du CSE et pouvez ainsi les comparer entre années.

Pour rappel, l’employeur a obligation d’assurer la sécurité des salariés de son entreprise (article L. 4121-1 du Code du Travail). Il doit ainsi évaluer l’ensemble des risques, y compris psychosociaux, afin de garantir la santé mentale et physique de ses collaborateurs.

Congés payés non pris : signe d’un dysfonctionnement dans l’entreprise ?

Rappel des règles en matière de congés payés au sein de l’entreprise

Quel que soit le contrat de travail (CDI, CDD ou intérim), le salarié a droit à deux jours et demi ouvrables de congés chaque mois de travail effectif chez un même employeur.

Ce dernier doit ainsi s’assurer que le salarié prend :

  • Entre 12 et 24 jours ouvrables ;
  • Au-delà de 24 jours, les jours acquis peuvent seulement être pris si :
    • Les salariés justifient de contraintes géographiques particulières (salariés étrangers) ; 
    • Les salariés qui ont, au sein de leur foyer, la charge d’un adulte handicapé ou d’une personne âgée en perte d’autonomie. 

En cas de non-respect de ces règles et selon l’article R 3143-1 du Code du Travail, l’employeur risque une amende de 7 500 € pour chaque salarié concerné. Ce dernier est également en droit de demander des dommages et intérêts pour le préjudice subi.

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Pourquoi les congés non pris sont-ils un indicateur RPS ?

En premier lieu, il convient d’examiner les raisons pour lesquelles un salarié n’a pas pris ses congés. Ce sont elles qui vont permettre de détecter un éventuel risque psycho-social.

Lorsque le collaborateur ou la collaboratrice est en arrêt maladie ou en congé parental/maternité/paternité, il est compréhensible qu’il ou elle n’ait pas pu prendre ses congés annuels. Cela ne constitue en soi pas un risque psycho-social.

Mais d’autres raisons peuvent expliquer la non-prise de congés :

  • L’entreprise est en sous-effectif et le collaborateur doit remplacer un collègue.
  • Le salarié a trop de travail qu’il n’a pas réussi à finir.
  • La gestion du planning de congé a été mal faite et le collaborateur doit rester travailler pour maintenir l’activité.

 

Ces raisons révèlent des problématiques plus profondes, liées au fonctionnement même de l’entreprise et doivent enclencher un signal d’alarme auprès de la direction.

En cas de congés non pris, examinez attentivement les raisons et observez si la situation est exceptionnelle ou régulière. Plus ces phénomènes sont fréquents, plus ils peuvent avoir un impact sur d’autres indicateurs tels que le turn-over, le nombre d’arrêts maladie, les accidents du travail et donc augmenter considérablement les RPS.

Comment lutter contre les risques psychosociaux ?

Plusieurs actions peuvent être mises en place afin de réduire les risques psychosociaux. Pensez notamment à vérifier dans le bilan social s’il n’y a rien eu d’anormal concernant la prise de congés sur la durée annuelle de travail.

Vous pouvez également vous équiper d’un outil digital comme un logiciel SIRH. Il vous permettra à la fois d’éviter tout risque de chevauchement mais aussi de vérifier le solde des congés de vos salariés. Vous pouvez également paramétrer des alertes.

C’est ce que permet de faire Keeple, un outil de gestion RH ergonomique et simple d’utilisation. Il vous permet d’avoir une vision en temps réel des congés pris et restant sur la période de référence. En tant que responsable des Ressources Humaines, vous pouvez exporter automatiquement les congés pris par vos collaborateurs vers votre logiciel de paie et mettre en place des KPI dans le tableau de bord du logiciel.

Keeple est également un outil à destination des salariés de l’entreprise grâce auquel ils peuvent avoir accès en temps réel à leurs soldes de congés et effectuer directement leurs demandes. Les managers sont alertés directement et peuvent les valider et les intégrer automatiquement au planning de l’équipe.

Vous souhaitez équiper votre entreprise d’un logiciel SIRH pour améliorer la gestion des congés de votre entreprise ? N’hésitez pas à choisir un créneau pour échanger avec l’un.e de nos expert.e.s RH.

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